Conditions Générales de Vente (CGV)

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les relations entre l’entreprise Marie Archambaud, dont le siège social est 176, Boulevard de Charonne 75020 Paris et immatriculée sous le numéro 915081269 et tout consommateur, souhaitant effectuer un achat via le site Internet www.mariearchambaud.com

Tout achat en ligne implique une acceptation des présentes CGV. Nous vous invitons à en prendre connaissances avant d’utiliser notre site internet et d’effectuer un achat.

Marie Archambaud se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales de Vente en fonction de l’évolution du site ou de la règlementation. Les CGV applicables sont celles en vigueur sur le site au moment de la passation de la commande par le client.

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent toutes les ventes de bijoux effectuées par la marque Marie Archambaud (ci-après dénommée “le Vendeur”) à des clients (ci-après dénommés “le Client”).

2. Produits

Les produits disponibles à l’achat sur le site www.mariearchambaud.com sont ceux qui sont affichés au moment où le client consulte le site. Ils sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Néanmoins, de légères différences peuvent exister entre un produit et sa photographie, en raison notamment de sa fabrication artisanale.

Marie Archambaud s’engage à livrer des produits de qualité, accompagnée d’une description détaillée concernant sa composition.

Marie Archambaud offre une garantie sur tous les produits contre les défauts de fabrication, mais celle-ci ne couvre pas l’usure normale résultant d’une utilisation régulière ou d’un mauvais emploi du produit.

3. Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Les frais de livraison seront annoncés lors du choix du mode de livraison. Pour les expéditions en dehors de l’Union européenne, des frais et droits de douane peuvent également s’appliquer. Ces frais sont à la charge du client et sont facturés en supplément du prix de vente des produits.

Marie Archambaud se réserve le droit de modifier les prix à tout moment. Toutefois, les produits sont facturés aux tarifs affichés sur le site au moment de la validation commande du Client.

Conformément à l’article 293 B du Code Général des Impôts, la T.V.A est non applicable sur les produits Marie Archambaud.

4. Commande

4.1 Passation de commande

Les commandes sont effectuées sur le site www.mariearchambaud.com. Chaque produit est décrit et présenté par des photographies, graphismes et descriptions fournies à titre indicatif. Le Client a la possibilité d’obtenir des informations complémentaires en envoyant un mail à contact@mariearchambaud.com

4.2 Délais de livraison

Le délai de livraison mentionné lors de la passation de la commande est fourni à titre indicatif et n’est en aucun cas garanti. Les bijoux sont produits à la commande et peuvent varier en fonction de la période ou encore de l’approvisionnement des matières premières. Néanmoins, l’atelier met tout en oeuvre pour livrer le Client dans les meilleurs délais.

4.3 Frais de livraison

Les frais de livraison, indiqués au moment de la commande, sont à la charge du Client et sont calculés en fonction du poids, de la taille et de la destination de la commande. Pour les commandes à partir de 200€, les frais de livraison sont offerts seulement pour la France Métropolitaine, l’Allemagne, la Belgique, le Luxembourg, les Pays Bas et Saint Martin (partie Néerlandaise).

4.4 Paiement

Au moment de la validation de la commande, le paiement s’effectue par le Client en ligne par carte bancaire. Les transactions sont effectuées via la plateforme sécurisée de nos prestataires de paiement Stripe ou Paypal. Le client reconnaît explicitement que la communication de son numéro de carte bancaire à Marie Archambaud autorise le débit de son compte pour le montant des produits commandés.

5. Réception – retours

Le Client est tenu de vérifier l’état de la commande à sa réception. Toute marchandise manquante, détériorée lors du transport ou non conforme à la commande passée devra être notifiée dans les sept jours suivant la livraison. Le Client peut envoyer son message à l’adresse mail contact@mariearchambaud.com

Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de la commande. Le Client doit informer le Vendeur par mail à l’adresse contact@mariearchambaud.com de sa décision de rétractation. Marie Archambaud s’engage à effectuer le remoursement du produit sous condition qu’il soit comme neuf (complet, jamais porté, n’ayant subi aucune forme d’altération, retourné dans son emballage d’origine). Il doit être accompagné du bon de retour et de la facture. Les frais de retour, taxes et frais de douanes sont à la charge du Client, sauf en cas de produit défectueux ou non conforme.

Le retour sera adressé à l’adresse suivante : Marie Archambaud, 176 Boulevard de Charonne, 75020 Paris.
Le Client doit envoyer les produits par recommandé, faisant office de preuve de retour.
Les articles retournés seront remboursés sur la carte bancaire ayant servie à l’achat dans les trente jours suivants la réception des produits par Marie Archambaud, conformément aux conditions annoncées.

En cas de réception d’un article non-conforme uniquement, Marie Archambaud prendra en charge le remboursement des frais de retour. Le remboursement sera effectué à hauteur du montant des frais d’expédition initialement payés par le client lors de la commande. Néanmoins, les taxes et droits de douane sont à la charge du Client. Le remboursement sera effectué si le produit est renvoyé comme neuf (complet, jamais porté, n’ayant subi aucune forme d’altération, retourné dans son emballage d’origine). Il doit être accompagné du bon de retour et de la facture.

Tout produit retourné par le Client incomplet, abîmé, endommagé, sali ou ne respectant pas les conditions de reprises (citées ci-dessus) ne sera ni remboursé, ni échangé.

6. Données personnelles

Les données personnelles du Client sont traitées avec vigilance et dans la confidentialité.

Les données sont utilisées dans le but de permettre le traitement de la commande, la livraison des produits et la communication avec le Client.

Conformément à la Loi française informatique et libertés du 6 janvier 1978, le Client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données lui concernant. Pour exercer ce droit, il lui suffit d’écrire un mail à l’adresse contact@mariearchambaud.com

Pour plus d’informations, consultez la rubrique Mentions légales

7. Limitation de responsabilité et force majeure

7.1 Limitation de responsabilité

Marie Archambaud décline toute responsabilité en cas de dommages indirects, incidents ou consécutifs causés par l’utilisation des bijoux vendus, sauf en cas de faute grave ou de négligence intentionnelle. La responsabilité du Vendeur est limitée au montant de la commande payée par le Client.

7.2 Force majeure

Marie Archambaud ne pourra être tenu responsable en cas d’inexécution ou de retard dans l’exécution de ses obligations, si cela résulte d’un cas de force majeure telle que définie par la loi, incluant : les catastrophes naturelles, les grèves, les conflits sociaux, les incendies, les inondations, les actes de terrorisme, les épidémies ou tout événement imprévisible et indépendant de la volonté de Marie Archambaud.

Dans de tels cas, Marie Archambaud informera le Client par mail de la situation.

8. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litiges entre le Vendeur et le Client, de dernier est encouragé à contacter en premier lieu Marie Archambaud pour tenter de trouver une solution amiable. A défaut d’entente, les Tribunaux de droit commun seront seuls compétents.